Documents contractuels

Conditions générales et annexes

Le socle contractuel de MSL Événementiels et les annexes propres à chaque activité : animation DJ, prestations techniques, location de matériel, vente et installation.

Les conditions générales communes s'appliquent à toutes nos prestations. Elles sont complétées par une ou plusieurs annexes, identifiées nommément sur votre devis. Tous les documents sont consultables et téléchargeables ci-dessous au format PDF.

  • Conditions générales communesSocle applicable à l'ensemble des prestations · version du 3 novembre 2026
    PDF
  • Annexe A — DJ et mariagesAnimation DJ, mariages et événements privés
    PDF
  • Annexe B — Prestations techniquesSon, lumière, vidéo, écrans LED, structure, effets spéciaux
    PDF
  • Annexe C — Location de matérielLocation sans opérateur, caution, retours, retards
    PDF
  • Annexe D — Vente et garantiesVente de matériel et garanties légales
    PDF
  • Annexe E — Installation et maintenanceIntégration audiovisuelle, intervention technique, maintenance
    PDF
  • Annexe F — Formulaire de rétractationModèle réglementaire, pour les contrats ouvrant ce droit
    PDF
  • Politique de confidentialitéDonnées personnelles : traitements, durées et droits
    PDF
Quelle version s'applique à mon contrat ?
Celle qui vous a été communiquée au moment de la conclusion de votre contrat, et les seules annexes nommément identifiées sur votre devis. La mise à jour ultérieure d'un document ne modifie pas un contrat déjà conclu. Les versions antérieures restent archivées et peuvent vous être transmises sur simple demande.